Anne-Marie Soleilhac


De: Soleilhac (Anne-Marie, Roselyne)
exploitante agricole, cogérante d'une entreprise agricole ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000043522969(source JORF)
nomination
22 Mai 202122/05/2021
De: SOLEILHAC (Anne-Marie), épouse VAISSE
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Carpentras
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000020527787(source JORF)
cessation de fonction
17 Avril 200917/04/2009
De: Soleilhac (Anne-Marie), épouse Vaisse
greffier du premier grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal d'instance de Carpentras
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal d'instance de Carpentras
cour_appel="Nîmes"
tribunal
tribunal_instance="Carpentras"
JORFTEXT000000197106(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.